Urbanisme
Règlements d'urbanisme
Règlements d'urbanisme
PIIA
Plan d'urbanisme
- Règlement 2022-390 amendant 2017-323 relatif au plan d'urbanisme afin de modifier les limites des affectations zones prioritaires et zones de réserves
- Règlement 2022-383 amendant 2017-323 relatif au plan d'urbanisme afin d'assurance la concordance au schéma d'aménagement révisé, concernant la gestion de la fonction commerciale
- Règlement 2021-375 amendant 2017-323 relatif au plan d'urbanisme afin de modifier les limites des affectations des zones prioritaires et des zones de réserves
- Règlement 2019-352 amendant le règlement 2017-323 relatif au plan d'urbanisme afin d'assurer la concordance au schéma d'aménagement révisé relativement aux territoires incompatibles avec l'activité minière
Plans d'aménagement d'ensemble
- Règlement 2021-377 amendant 2017-328 relatif aux plans d'aménagement d'ensemble afin de modifier les zones assujetties par le règlement ainsi que les usages y étant autorisés
- Règlement 2020-360 amendant 2017-328 relatif aux plans d'aménagement d'ensemble afin de soustraire le lot 4 727 297 du présent règlement
- Règlement 2017-328 relatif aux plans d'aménagement d'ensemble
PPCMOI
Zonage
- Règlement 2025-423 amendant 2017-324 relatif au zonage afin d'inclure une partie du lot 6 565 389 et du lot 2 210 685 dans la zone R-5
- Règlement 2024-413 amendant 2017-324 relatif au zonage visant à ajouter des normes sur les unités d'habitation accessoire (logement accessoire)
- Règlement 2024-412 amendant 2017-324 relatif au zonage afin de modifier les normes relatives aux clôtures et aux thermopompes
- Règlement 2023-399.1 amendant 2017-324 relatif au zonage afin de modifier la grille des usages et des normes pour la zone R-9
- Règlement 2023-399.2 amendant 2017-324 relatif au zonage afin de modifier la grille des usages et des normes pour la zone R-11
- Règlement 2024-402 amendant 2017-324 relatif au zonage afin d'autoriser certains usages de la classe d'usage commercial C3-2 dans la zone AM-4 et les usages résidentiels R1 et R7 dans une partie de la zone P-1
- Règlement 2024-408 amendant 2017-324 relatif au zonage afin d'assurer la concordance au schéma d'aménagement révisé, en lien avec les normes applicables aux bâtiments patrimoniaux, ainsi qu'aux noyaux villageois en matière de démolition de bâtiments patr
- Règlement 2023-395 amendant 2017-324 relatif au zonage afin d'autoriser l'inspecteur des rives de la MRC des Maskoutains à appliquer les dispositions de la section 25 du règlement
- Règlement 2022-389 amendant 2017-324 relatif au zonage afin d'augmenter la superficie autorisée pour les kiosques de vente de produits agricoles, d'autoriser des usages commerciaux dans la zone P-1 et de modifier les limites des zones R-9 et R-23
- Règlement 2022-386 amendant 2017-324 relatif au zonage afin d'autoriser la classe d'usage industrie artisanale I-1 dans la zone M-4 et de modifier le nombre maximal de logements autorisés pour les projets intégrés dans les zones M-7 et M-13
- Règlement 2022-382 amendant 2017-324 relatif au zonage afin d'assurer la concordance au schéma d'aménagement révisé, concernant la gestion de la fonction commerciale
- Règlement 2021-376 amendant 2017-324 relatif au zonage afin de reconfigurer les limites des zones R-9, R-22 et de créer la zone R-23
- Règlement 2021-372 amendant 2017-324 relatif au zonage afin d'autoriser les constructions accessoires à un usage résidentiel dans la cour avant des lots de coin et modifier les normes concernant le stationnement
- Règlement 2021-373 amendant 2017-324 relatif au zonage afin d'autoriser et d'encadrer les projets intégrés à l'intérieur du périmètre urbain et d'ajouter des normes quant à l'utilisation des conteneurs à titre de bâtiments accessoires
- Règlement 2020-361 amendant 2017-324 relatif au zonage afin de modifier les normes concernant le stationnement et les usages autorisés dans la zone M-7
- Règlement 2020-358 amendant 2017-324 relatif au zonage afin d'autoriser et d'encadrer un projet intégré public dans la zone P-3
- Règlement 2019-353 amendant 2017-324 relatif au zonage afin d'assurer la concordance au schéma d'aménagement révisé relativement aux territoires incompatibles avec l'activité minière
- Règlement 2019-346 amendant 2017-324 relatif au zonage afin de modifier les usages autorisés dans la zone AM-3 et la classe d'usage C2-4
- Règlement 2019-349 amendant 2017-324 relatif au zonage afin d'ajouter la grille d'usage M-19 à l'Annexe B
- Règlement 2019-347 amendant 2017-324 relatif au zonage afin de modifier le chapitre 22 relatif aux distances séparatrices en milieu agricole et le chapitre 26 concernant les dispositions relatives aux droits acquis
- Règlement 2018-336 amendant 2017-324 relatif au zonage afin d'autoriser les poulaillers urbains et les parquets extérieurs, de modifier les normes concernant le stationnement et de modifier les usages autorisés dans la zone M-7
- Règlement 2018-333 amendant 2017-324 relatif au zonage afin de modifier les limites et les usages autorisés des zones R-11, M-13 et M-18
- Règlement 2017-324 relatif au zonage
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